En parcourant les pages du site, l’internaute reconnaît avoir lu et accepté les limites de responsabilités et les conditions d’utilisation du site. La 3CBO (Communauté de Communes de la Cléry, du Betz et de l’Ouanne) ne peut être tenue responsable des difficultés de connexion au réseau Internet ou de visualisation des pages du site. L’internaute reconnaît, en particulier, être informé des différences d’interprétation des pages Internet par les différents logiciels de navigation présents sur le marché.

Editeur du site

Administration Publique Générale, Communauté de Communes, 3CBO (Communauté de Communes de la Cléry, du Betz et de l’Ouanne)
569 Route de Châtillon-Coligny,
45220 CHATEAU-RENARD
Tél. : 02.38.95.25.15
Courriel : accueil@3cbo.fr

Directeur de la publication

Christophe Bethoul (Président)
569 Route de Châtillon Coligny
45220 Château-Renard

Réalisation du site

Nom : IRIS Interactive
Adresse : 3 avenue d’Aiguilhe – 43000 LE PUY EN VELAY (Siège social)
Mail : contact@iris-interactive.fr

Hébergeur du site

Nom : IRIS Interactive
Adresse : 3 avenue d’Aiguilhe – 43000 LE PUY EN VELAY (Siège social)
Mail : contact@iris-interactive.fr

 

Droit d’auteur – Copyright © – Liens

La reproduction sur support papier

A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion,
  • respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte)
  • citation explicite du site www.entreloiretseine.com comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

La reproduction sur support électronique

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source www.entreloiretseine.com et de la mention « Droits réservés ». Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

La création de liens vers des sites externes

Le site de la 3CBO autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :

  • ne pas utiliser la technique du lien profond (“deep linking”), c’est-à-dire que les pages du site www.entreloiretseine.com ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre.
  • mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue. Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter.

 

Portée des contenus

En dépit du soin apporté à la collecte des informations ainsi qu’à la réalisation du site au moyen des techniques les plus récentes, des erreurs, omissions, inexactitudes, coupures ou additions indépendantes de notre volonté peuvent demeurer ou s’insérer sur ce site. La 3CBO ne peut, pour cette raison, être tenue à garantie, ni expressément, ni implicitement, pour l’ensemble du contenu du site ; l’utilisateur du site et des informations qu’il contient reconnaît qu’il en fait usage à ses seuls risques et périls et que la 3CBO ne saurait en conséquence voir sa responsabilité engagée à raison de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit résultant pour tout ou partie de l’utilisation des informations du site. De même, la 3CBO ne saurait voir sa responsabilité engagée en raison de la nature ou du contenu des sites référencés sur les pages qui suivent et notamment ceux pour lesquels un accès est permis par l’utilisation des liens hypertextes figurant aux pages de ce site. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données vous concernant.

 

Système d’Informations Touristiques

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur. Toute utilisation ou extraction d’éléments du site non autorisée par la 3CBO est illicite et sanctionnée pénalement par le délit de contrefaçon.

 

Solution de réservations

Le système de réservation est assuré par la solution Open System. Le rôle de la 3CBO n’est pas celui d’une entreprise de vente.

Elle se limite à l’hébergement des annonces mises en ligne (textes, photos, etc.) par les professionnels directement ou par les centrales départementales de réservation, ainsi que les commandes de leurs clients.

Ainsi, la 3CBO :

  • N’intervient pas dans les transactions entre acheteur et vendeur.
  • Ne peut assurer que les vendeurs et acheteurs concluront la transaction et exécuteront.
  • Ne fournit aucune garantie concernant les annonces mises en ligne, notamment en ce qui concerne la capacité des vendeurs, l’exactitude de leurs annonces, la qualité des produits ou prestations proposées.
  • N’apporte aucune garantie pour les acheteurs, notamment quant à leur capacité à payer les biens ou services qu’ils commandent.

Puisque la 3CBO n’intervient pas dans les transactions entre acheteurs et vendeurs, elle se dégage de toutes responsabilités en cas de litiges comme de tous dommages, présents ou futurs.

Toutes déclarations, toutes offres de services ou de produits commercialisés via l’outil Open System relèvent de la seule et unique responsabilité de son auteur.

Protection des données personnelles

Veuillez lire notre Politique de confidentialité pour plus d’informations.